|
|
|
SICTOM-SITREVACompte rendu de la réunion du SICTOM du Hurepoix : 6 Mai 2008 à Breuillet. | Le 6 mai a eu lieu à Breuillet la première Assemblée Générale du SICTOM du Hurepoix suite à la dernière élection municipale.
Pour mémoire le Sictom est le Syndicat mIxte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères.
Etaiement présents pour notre commune : Gérard Hautefeuille, Pascal Javouret , Claude Delafraye.
Ordre du jour :
- Election du Président : M Christian SCHOETTL a été réélu dans ses fonctions à l'unanimité
- Election des Vice-Présidents au nombre de trois.
- Election des membres du bureau au nombre de huit.
- Délégation donnée au Président en application du Code Général des Collectivités Territoriales
- Régime indemnitaire des élus : Les principaux élus ayant tous par ailleurs des mandats locaux ont décidés d'une diminution de leurs indemnités de 36% par rapport au taux maximum autorisé. Soit 22,7% de l'indice brut terminal 1015 pour le Président et de 9,2% pour les trois autres Vice-Présidents.
- Désignation des membres de la commission d'appel d'offres.
- Désignation des membres de la commission des finances.
- Election des délégués au SITREVA
A noter que le nombre total des représentants ( votants) pour l'ensemble du Sitreva regroupant les Sictom de Rambouillet, d Hurepoix, de Maintenon et de Auneau est de 41.
La répartition est la suivante :
17 votants pour le Sictom de Rambouillet
19 votants pour le Sictom du Hurepoix
6 votants pour le Sictom de Maintenon
9 votants pour le Sistom de Auneau
Election des délégués au Syndicat Mixte Départemental pour les études et la coordination en matière de déchets ménagers et assimilés. |
|
|
|
|
|
